Règlementation Biocides

Les produits biocides sont partout dans notre quotidien (désinfectants, répulsifs, raticides, insecticides, protection des matériaux, etc…). Ils sont indispensables pour réduire de nombreux risques sanitaires. Mais ils peuvent également présenter des risques pour la santé humaine ou animale et pour l’environnement.

Depuis maintenant 20 ans, les pays européens ont décidé d’harmoniser leurs règlementations relatives aux produits biocides. Cette évolution est vertueuse de part la plus grande exigence concernant l’innocuité, l’efficacité et la stabilité des produits biocides. Néanmoins, cette évolution règlementaire qui conduit chaque metteur sur le marché à obtenir une autorisation (AMM) est un défi très complexe pour de nombreux industriels.

Nous vous proposons de vous accompagner pour faire les meilleurs choix et appréhender au mieux cette évolution règlementaire qui implique ou impliquera des choix stratégiques pour votre société. Nous vous proposons des liens pour accéder plus facilement aux textes règlementaires.

Ministère de la Transition écologique et solidaire : Les Biocides
WEB
Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
WEB
Règlement biocide 528/2012
PDF - FR
Les fournisseurs approuvés par l'article 95
PDF - FR
Work programme BPC 2018
PDF - ENG